Ci-dessous compte-rendu succinct du conseil municipal d'hier soir :
Maurice Michaud commence par un listing des derniers événements sur la commune
Nouveau site internet :
présentation de Yann Coste (société Newquest)
site en ligne ce jour (normalement)
présentation avec comparaison de l'ancien
représente environ 6 mois de travail
création d'un nouveau logo pour la commune
mise en place d'une newsletter
rapport sur eau et déchets
hervé pichon responsable des services techniques à la com de com
1.07 €/m3 (0,9 au delà de 500 m3)
Coût : 180000abonnement+35000reseau+400000consommation
impayés 16000
(travaux 2010 : réservoir des henrys : fontaine TP -33% / appel d'offre)
ramassage déchets :
collecte 140000
traitement 200000 (incinération à Chambéry)
déchetterie pour 1400 t ordure ménagère dont 22t dangereux (principalement pots de peinture)
coût 120000 par an soit 21/habitant
valorisation de 30% des déchets
collecte sélective solde -30 000 mais manque paiement de la société eco-emballage
Conclusion : 500 000€ cout déchets total (500=350+120+« miettes »)
Aujourd'hui : déchets 215 kg/habitant – 28km/tonne - 2300h/an
42% du revenu des taxes ordures ménagère (TOM) du canton sont sur Yenne centre
à partir de 2011 : nouvelles réglementations (par exemple : marche arrière interdite des camion de ramassage) : nouveau fonctionnement à étudier
faut-il ramplacer la taxe par une redevance ? (cout suivant déchets, et non fixe pour tout le monde)
Principes étudiés :
1 - redevance suivant présentation ou non de la poubelle. camion qui risque de tourner à vide...points noirs (routes pas adaptées et marche arrière) toujours présents. personnel aussi toujours aussi important
2 - conteneurs avec badge par famille. par volume de déchets. Les usager se déplacent vers conteneurs. très cher en investissement donc très peu de conteneur installés donc position à étudier précisément
comparaison des investissements de chaque solution :
1 - 150000 a 200000 (équipement des camions avec lecture carte de chaque poubelle – équipement de poubelle avec « émetteur »)
2 - 375000 a 600000 environ 60 conteneurs (12 les hameaux extérieurs), variations sur mise en place (suivant pose : en pleine terre ou dans le rocher...)
Comparaisons des budgets de fonctionnement
1 - état actuel si conservé : 400000 collecte + incinération
2 – solution pesage : à peu près pareil
3 – conteneurs : 90000 collecte + 150000 incinération + amortissement investissement
pas d'impact de rentabilité pour la com de com car charges couvertes par les taxes ou redevances
Conséquences observées après un passage à la solution conteneurs :
- baisse quantité déchets
- baisse incinération
- augmentation déchetterie
- un peu de déchets sauvages
Autres points abordés :
- hier soir adhésion Yenne au syndicat déchets Chambéry
- René Padernoz demande si adhésion pour syndicat contre rejet au Rhône : pas le moment
- René Padernoz demande par rapport à la proximité de l'église et la possibilité d'installer des conteneurs dans la zone protégée : pas de permis donc pas de contrainte
- René Padernoz reparle de la canalisation du Rhône : on paie 200 000 euro d'incinération et on récupère gratuitement leur déchets : Maurice Michaud répond "très bien" (traduction : « je m'en fout, tu m'ennuies »)
Autres sujets :
Repas cantine:
scolarest à 3.38€/repas contre 2.87 pour shcb avant. Choix de ne répercuter sur les usagers qu'une augmentation de 15 centimes
Un repas coûte 7.67, personnel et repas compris, dont 48% payé par les parents
Scolarest : contrat sur 1 an demi : jusqu'à juin 2011
remarque est faite d'inclure des pénalités dans le cas d'un abandon en cours d'années scolaire
edacer : mission maitrise d'œuvre réseau chambuet
coût de 7760€ pour le dépôt du dossier de subvention (!!)
suppression et création poste :
scolaire qui tournent entre ménage, gardiennage...
Résumé non effectué car chapitre un peu long et très touffu : en gros réattribution d'heures entre les différents agents communaux et création d'un nouveau poste pour l'astreinte à la salle polyvalente : normalement offre d'emploi correspondante mise en ligne sur nouveau site aujourd'hui
demande subvention pour la bibliothèque :
avant nouveaux locaux 186 adhérents contre environ 600 aujourd'hui donc grand besoin de livres. Demande de subvention pour 6000 €
redevance chauffage logement école
pas d'augmentation car fuel stable
Emprunt de la commune
465000 euro emprunt prévisionnel au budget 2009, seulement 350000 empruntés
obligation (?) d'emprunter le reste 115000 pour équilibre des comptes : c'est dingue, non ?
Offre à 3,70% sur 15 ans au crédit agricole (2512/trimestre)
primes de fin d'année 31000 € pour les personnels communaux (à peu près pareil que l'année passée, c'est pas la crise ?)
environ 1 moi de salaire/personne !
bibliothèque
désignation 2ème référant : Joelle Burnol
horaire non prévu d'être augmenté pour le moment
diagnostique handicap :
appel d'offre jusqu'au 21 décembre
cias déménagé à la curiaz ex dde
samedi concert de noël à l'église
vœux le 8/01 a 19h
prochain cm 14/01 20h30