Conseils municipaux

Conseil municipal du 14-01-10 (Encore...)

Par Autrement Pays de Yenne Le 22/01/2010

comme je n'ai pas eu le temps de faire un résumé, vous trouverez l'enregistrement de celui-ci sur ce lien : http://cid-7ed827ec29f17d09.skydrive.live.com/browse.aspx/.Public?uc=1

ce n'est pas de la meilleure qualité mais c'est largement audible (en montant un peu le son )

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Conseil municipal du 14-01-2010

Par Autrement Pays de Yenne Le 15/01/2010

Bonjour à tous,

ce coup-ci, je ne vais pas vous faire un CR précis du conseil (en tout cas pas immédiatement) mais juste vous évoquer un des sujets qui a été débattu hier soir :

pour ou contre la conservation du seuil sur le Rhône ?

La question de délibération a malheureusement été posée sous cette forme pour savoir dans quel sens doit pousser le conseil municipal lors d'une prochaine réunion avec les autorités de la Diren (http://www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr/). Evidement, la majeur partie a suivi sans approfondir les propos du maire...

Personnellement, je n'ai pas d'avis vraiment tranché. Comme René, qui a d'ailleurs très bien défendu son point de vue, je serais d'avantage pour une suppression du seuil, mais pas une simple suppression et au revoir !

En effet, c'est ce qui a été présenté hier soir : on garde le seuil et on donne la possibilité à la CNR de se faire de l'argent suite à la perte de production qu'ils ont eu après les modification des débits (les pauvres...) OU on enlève le seuil et on perd 2 m de niveau d'eau au droit du camping !

Alors, c'est sûr, vu comme ça, on aurait tendance à choisir la première solution. Cependant, il serait bon de souligner que l'étude des niveaux d'eau a été réalisée par la CNR et est donc certainement "TRES" objective et de plus, qu'il est toujours possible d'imaginer la suppression du seuil avec encore un relèvement des débits. Ce n'est pas parce qu'on nous a supprimé ces débits qu'il faut prendre cela pour acquis, c'est toujours modifiable à des moments comme cela.

Je n'en dirais pas plus pour l'instant et vous laisse aller consulter les quelques documents relatifs à ce point ainsi que d'autres éléments d'actualité pour le conseil municipal (LIEN : http://cid-7ed827ec29f17d09.skydrive.live.com/browse.aspx/.Public?uc=5&lc=1036)

Dernier point et non des moindres, Maurice Michaud a très clairement annoncé nous contacter prochainement pour participer à la commission sur l'accessibilité des handicapés (j'espère que t'étais déjà assis Jean-Marc !)

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Conseil municipal du 17-12-09

Par Autrement Pays de Yenne Le 18/12/2009

Ci-dessous compte-rendu succinct du conseil municipal d'hier soir :

Maurice Michaud commence par un listing des derniers événements sur la commune

Nouveau site internet :

présentation de Yann Coste (société Newquest)

site en ligne ce jour (normalement)

présentation avec comparaison de l'ancien

représente environ 6 mois de travail

création d'un nouveau logo pour la commune

mise en place d'une newsletter

rapport sur eau et déchets

hervé pichon responsable des services techniques à la com de com

1.07 €/m3 (0,9 au delà de 500 m3)

Coût : 180000abonnement+35000reseau+400000consommation

impayés 16000

(travaux 2010 : réservoir des henrys : fontaine TP -33% / appel d'offre)

ramassage déchets :

collecte 140000

traitement 200000 (incinération à Chambéry)

déchetterie pour 1400 t ordure ménagère dont 22t dangereux (principalement pots de peinture)

coût 120000 par an soit 21/habitant

valorisation de 30% des déchets

collecte sélective solde -30 000 mais manque paiement de la société eco-emballage

Conclusion : 500 000€ cout déchets total (500=350+120+« miettes »)

Aujourd'hui : déchets 215 kg/habitant – 28km/tonne - 2300h/an

42% du revenu des taxes ordures ménagère (TOM) du canton sont sur Yenne centre

à partir de 2011 : nouvelles réglementations (par exemple : marche arrière interdite des camion de ramassage) : nouveau fonctionnement à étudier

faut-il ramplacer la taxe par une redevance ? (cout suivant déchets, et non fixe pour tout le monde)

Principes étudiés :

1 - redevance suivant présentation ou non de la poubelle. camion qui risque de tourner à vide...points noirs (routes pas adaptées et marche arrière) toujours présents. personnel aussi toujours aussi important

2 - conteneurs avec badge par famille. par volume de déchets. Les usager se déplacent vers conteneurs. très cher en investissement donc très peu de conteneur installés donc position à étudier précisément

comparaison des investissements de chaque solution :

1 - 150000 a 200000 (équipement des camions avec lecture carte de chaque poubelle – équipement de poubelle avec « émetteur »)

2 - 375000 a 600000 environ 60 conteneurs (12 les hameaux extérieurs), variations sur mise en place (suivant pose : en pleine terre ou dans le rocher...)

Comparaisons des budgets de fonctionnement

1 - état actuel si conservé : 400000 collecte + incinération

2 – solution pesage : à peu près pareil

3 – conteneurs : 90000 collecte + 150000 incinération + amortissement investissement

pas d'impact de rentabilité pour la com de com car charges couvertes par les taxes ou redevances

Conséquences observées après un passage à la solution conteneurs :

- baisse quantité déchets

- baisse incinération

- augmentation déchetterie

- un peu de déchets sauvages

Autres points abordés :

- hier soir adhésion Yenne au syndicat déchets Chambéry

- René Padernoz demande si adhésion pour syndicat contre rejet au Rhône : pas le moment

- René Padernoz demande par rapport à la proximité de l'église et la possibilité d'installer des conteneurs dans la zone protégée : pas de permis donc pas de contrainte

- René Padernoz reparle de la canalisation du Rhône : on paie 200 000 euro d'incinération et on récupère gratuitement leur déchets : Maurice Michaud répond "très bien" (traduction : « je m'en fout, tu m'ennuies »)

Autres sujets :

Repas cantine:

scolarest à 3.38€/repas contre 2.87 pour shcb avant. Choix de ne répercuter sur les usagers qu'une augmentation de 15 centimes

Un repas coûte 7.67, personnel et repas compris, dont 48% payé par les parents

Scolarest : contrat sur 1 an demi : jusqu'à juin 2011

remarque est faite d'inclure des pénalités dans le cas d'un abandon en cours d'années scolaire

edacer : mission maitrise d'œuvre réseau chambuet

coût de 7760€ pour le dépôt du dossier de subvention (!!)

suppression et création poste :

scolaire qui tournent entre ménage, gardiennage...

Résumé non effectué car chapitre un peu long et très touffu : en gros réattribution d'heures entre les différents agents communaux et création d'un nouveau poste pour l'astreinte à la salle polyvalente : normalement offre d'emploi correspondante mise en ligne sur nouveau site aujourd'hui

demande subvention pour la bibliothèque :

avant nouveaux locaux 186 adhérents contre environ 600 aujourd'hui donc grand besoin de livres. Demande de subvention pour 6000 €

redevance chauffage logement école

pas d'augmentation car fuel stable

Emprunt de la commune

465000 euro emprunt prévisionnel au budget 2009, seulement 350000 empruntés

obligation (?) d'emprunter le reste 115000 pour équilibre des comptes : c'est dingue, non ?

Offre à 3,70% sur 15 ans au crédit agricole (2512/trimestre)

primes de fin d'année 31000 € pour les personnels communaux (à peu près pareil que l'année passée, c'est pas la crise ?)

environ 1 moi de salaire/personne !

bibliothèque

désignation 2ème référant : Joelle Burnol